statuts de l'Association A.F.A

Statuts de l’Association Forézienne d’Airsoft (A.F.A)

Article 1 : DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Aout 1901, ayant pour titre A.F.A.

Article 2 : OBJET
Cette association a pour but de promouvoir la pratique de l’airsoft, par diverse manifestations, compétitions. Pour pouvoir montrer aux plus grands nombres que l’airsoft est un sport qui est pratiqué dans la convivialité et sans aucuns dangers, lorsque les règles et l’équipement sont respecté .

Article 3 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à FEURS 42110, 49 rue de la Loire, chez Mr AVERLANT Mickael.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblé générale sera nécessaire.

Article 4 : COMPOSITION
L’association se compose de membres actifs ou adhérents et fondateurs.

Article 5 : ADMISSION
Pour être membre de l’association, le candidat devra avoir atteint la majorité légale et être agréé par le bureau de l’association. L’accès à l’association pourra être refusé à toute personne susceptible d’apporter un esprit différent à celui décidé par le conseil d’administration.

Article 6 : MEMBRES
Sont membres actifs ou adhérents les personnes qui participe pleinement à la vie de l’association et qui s’engage à la développer. Ils verseront une cotisation fixée annuellement par le conseil d’administration. La qualité de membre actif est acquise pour l’année.
Les membres fondateurs ou membres du bureau tiennent la direction générale de l’association.

Article 7 : RADIATION
La qualité de membre se perdra par :
la démission
le décès
la radiation prononcée par le conseil d’administration (non-paiement de cotisation, non-respect du règlement intérieur). L’intéressé sera invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
le montant des droits d’entrée et de cotisations.
Les subventions de l’état et des collectivités territoriales.
Les recettes des manifestations exceptionnelles
Il sera tenu une comptabilité fessant apparaitre le compte de résultat, un bilan, une annexe. Conformément aux dispositions du règlement au 16 Février 1999 relatif à la modalité d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.

Article 9 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par un conseil de quatre membres, élus pour une durée de deux ans par une assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisi parmi ses membres un bureau composé de :
un président
un secrétaire
un trésorier
un gestionnaire

Article 10 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil se réuni au moins une fois touts les six mois, sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Touts membres du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutive, pourra être considérer comme démissionnaire.

Article 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprenant tout les membres de l’association à quelques titres qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunis au moins une fois par ans. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association seront convoqués par les soins du secrétaire, l’ordre du jour sera indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, président l’assemblée et expose la situation moral de l’association.
Le trésorier rencontre de sa gestion, et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant par scrutin secret.
Ne devrons être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 : REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certain point des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présent à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommées par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.